portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du centre d'accueil de jour à SOULTZ de l'Association "Les Papillons Blancs".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "10/09/2007" du filtre Date de séance
portant modification de l'article 9 de l'arrêté DSOL n° 2007-00604 du 6 août 2007 portant transformation des 43 places du foyer pour adultes handicapés (FAH) "Les Marronniers" en foyer pour adultes handicapés graves (FAHG) au centre dép. de repos à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour les services d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Les Papillons Blancs".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyers de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Graethof de GUEBWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Henner de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du centre d'accueil de jour à MULHOUSE de l'Association "Les Papillons Blancs".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin